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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE
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CHARLES NINOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES NINOT
SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE S.A.

Numéro de dépôt :
93497685
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque CHARLES NINOT

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHARLES NINOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE domicilié(e) 4 rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 120 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE - France.

La marque CHARLES NINOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES NINOT est expirée depuis le 17 décembre 2003.

SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HENRI ROYER LEBON , MICHEL NATHAN FILS , ROLAND DAGNEAU , CHARBAUT FRERES , JEAN CLAUDE DEBEAUNE , CHARLES NINOT , VEUVE NINOT , M ROUGEOT-DUPIN


SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE S.A. - 4 rue Auguste Dubois, 21200 BEAUNE - France - SIREN 517120101


SOCIETE BOURGUIGNONNE D'EMBOUTEILLAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Vins, spiritueux et mousseux